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| Comment, pour qui ? |
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| La location
est destinée à une diffusion non commerciale publique
ou privée. Les tarifs de location varient selon la durée des films. Toute location fait l'objet d'une facturation Toutes les vidéos du catalogue sont disponibles à la location en format : DVD, VHS (PAL), Beta SP (PAL), Beta num (PAL) • Un devis détaillé et gratuit peut être adressé par email sur simple demande • Toute commande doit être effectuée par écrit (mail, fax ou courrier) à l'attention du Centre audiovisuel Simone de Beauvoir et doit comporter les coordonnées complètes du demandeur, ainsi que l'adresse de livraison • Toute demande doit être adressée au moins quinze jours avant la date de diffusion • Les frais de transports aller et retour et de douane éventuellement sont à la charge du demandeur • Le prêt, la location, la duplication même partielle des copies mises à disposition sont strictement interdits |
Cette prestation
permet aux structures culturelles, éducatives ou associatives*
d'acquérir des copies "droits attachés au support" (c'est
à dire jusqu'à usure
du support) des oeuvres du catalogue du Centre audiovisuel Simone de
Beauvoir. Cette acquisition permet la consultation individuelle et la diffusion publique non commerciale dans l’enceinte de l’organisme. Toute acquisition de copies est soumise à l'établissement d'une convention entre le demandeur et le Centre audiovisuel Simone de Beauvoir garantissant le respect du droit moral et des droits patrimoniaux de l'auteur, et fixant les conditions de représentation des oeuvres. Formats disponibles : DVD, VHS (PAL), Beta SP (PAL), Beta num (PAL), DVCAM. *(écoles et universités, organismes de formation, musées, centres d'art…) |
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| Cette prestation permet aux structures culturelles, éducatives ou associatives (musées, centres d'art, écoles, universités, organismes de formation...) d'acquérir à titre temporaire les droits non exclusifs d'une oeuvre pour la consultation individuelle et la diffusion publique. | Toute cession de droits est soumise à l'établissement d'une convention entre le demandeur et le Centre audiovisuel Simone de Beauvoir garantissant le respect du droit moral et des droits patrimoniaux de l'auteur, et fixant les conditions de représentation des oeuvres. |
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Cette prestation permet aux télévisions locales, nationales et étrangères d'acquérir à titre temporaire les droits non exclusifs d'une oeuvre pour la télédiffusion.
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Toute cession de droits est soumise à l'établissement d'un contrat entre le demandeur et le Centre audiovisuel Simone de Beauvoir garantissant le respect du droit moral et des droits patrimoniaux de l'auteur, fixant les conditions et les tarifs de télédiffusion des oeuvres. |